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De Le modèle M3M
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RTENOTITLE

Ce texte est dédié et destiné à mes enfants, à leurs enfants, et aux enfants des humains présents et à venir.

DDD: Signification et contexte

DDD est un acronyme pour « Démocratie par Délégation Digitale » (ou en anglais « Digital Delegating Democracy »), qui aurait pu aussi s'appeler « Démocratie par Délégation Digitale Continue », ou plus simplement « Démocratie 2.0 ».

Comme le nom le laisse entendre, il s'agit d'une proposition d'aménagement du modèle de représentation démocratique.

Cet aménagement est de nature digitale, au sens où l'informatique et les télécommunications y jouent un rôle important et novateur.

Il fonctionne essentiellement par un système de délégation qui est bien distinct des systèmes électoraux actuellement utilisés.

Et cette délégation est continue, continuellement mise à jour, tandis que les systèmes actuels sont caractéristiquement cycliques.

Le modèle DDD est issu d'une étude plus vaste, le « modèle M3M ». Le modèle M3M combine une critique des modèles en cours (modèle collectiviste, modèle compétitif, démocratie, particratie, travail, entreprise) avec un modèle neuf et un projet de société. Le texte décrivant le modèle M3M est organisé en trois parties. La première est la critique de modèles de société obsolètes. La seconde est un parti pris de valeurs simples sur lesquelles devrait être construit un meilleur et nouveau modèle, qui se traduit en quelque sorte en un cahier des charges. La troisième décrit des composantes choisies pour réaliser, implémenter le cahier de charges précédemment établi.


Ce texte est articulé en deux parties. La première dénonce les maladies des démocraties occidentales, impliquant que ces maladies pourraient être traitées et guéries. La deuxième décrit les lignes fondamentales du modèle démocratique DDD.

Les maladies des démocraties occidentales

En Europe, en Amérique et dans le monde entier, le modèle démocratique est malade: les électeurs se sentent incompris, ils ne se soucient plus d'exercer le droit de vote pourtant durement acquis par leurs prédécesseurs. La classe politique et les élus suscitent, aussitôt investis de pouvoir, la défiance et la suspicion de ceux qui les ont choisis. Que ces soupçons soient justifiés ou non, les électeurs ne se sentent plus valablement représentés dans les institutions nombreuses et complexes qu'engendrent les rouages de plus en plus tortueux et contradictoires des structures démocratiques.

L'antique principe démocratique, à savoir la représentation digne et équilibrée du citoyen électeur, s'est perdue quelque part dans les perfectionnements successifs de l'histoire. Il est temps de lui porter un regard critique, et de bâtir autre chose, en gardant la force vitale du principe démocratique, mais en lui intégrant des dispositifs nouveaux convenant au biotope de l'homme contemporain.

De nombreux auteurs et journalistes ont mis en évidence les limites et faiblesses des rouages démocratiques. Ici sont repris, sans grande originalité, les principales d'entre elles, qui ne sont pas les seules, mais qui serviront de base de contraste avec les propositions DDD.

Étranges critères de succès des élus

Les campagnes électorales mettent en présence des candidats dont l'objectif est de réunir un maximum de voix. De ce fait, l'élégance, la prestance, le sens de la répartie et l'efficacité médiatique pèsent bien davantage que l'ambition ou la clarté des programmes présentés. Ceux-ci se ramènent à des slogans judicieusement choisis, souvent mis au point par des consultants en communication dont les performances seront rémunérées non pas en fonction de la qualité du programme et des thèmes présentés, mais en fonction des voix obtenues. Quant aux candidats eux-mêmes, les critères de succès mentionnés - prestance, efficacité médiatique et autres - pousseront en avant et favoriseront des personnalités sympathiques et populaires, des hommes de spectacle et de communication, par exemple des journalistes, des acteurs, des hommes d'affaires charismatiques. On ne peut nier systématiquement à ces profils des qualités humaines, des idéaux et des qualités de gestion. Cependant, face aux enjeux à traiter par les élus, il est clair que ces profils ne sont à priori pas les mieux armés pour traiter ces problèmes, comparés à divers spécialistes des sphères techniques, politiques ou scientifiques. Hélas ces derniers ont rarement mis leurs priorités dans les techniques de communications électorales, ou bien n'ont pas de penchant pour ces exercices.

Les cycles démocratiques sont sources de dysfonctionnements

Dans toutes les démocraties on assiste aux mêmes cycles déprimants dans leur naïve répétition.

En période électorale - mandats arrivant à échéance et à renouveler - les élus en place font comme leurs concurrents désireux de prendre leur place. C'est la période des promesses en tous sens, des bilans glorieux de ceux qui ont exercé le pouvoir, des bilans déplorables de ceux qui voudraient que ceux qui l'ont exercé ne l'exercent plus et leur cèdent la place. Au cours de cette période électorale, les candidats sont dépeints avec enthousiasme par leurs troupes, avec dédain par leur compétiteurs, et l'objectivité cède complètement la place au cirque médiatique. L'une des conséquences de ces exercices, c'est que les élus en cette période ne se soucient plus de gérer, mais de présenter un bilan optimal agrémenté de promesses mises au goût du jour.

Ensuite au cours de l'exercice du mandat, l'élu est progressivement obligé de reculer face aux promesses trop optimistes qu'il a du avancer pour obtenir les suffrages. Inévitablement, ou au moins dans la grande majorité des cas, la popularité d'un élu en fonction est progressivement plus faible que celle qu'il avait au moment de sa campagne. Et de fait la gestion des problèmes est biaisée et malsaine, puisque les distorsions entre promesses et contraintes de terrain impliquent une gestion en équilibre délicat. C'est au cours du mandat également que les élus peuvent tirer les bénéfices plus ou moins légitimes, et jamais annoncés, de leur pouvoir. C'est la période des renvois d'ascenseur, de l'inventaire des débits et crédits entre les élus et ceux qui leur ont donné du support, et de la recherche des meilleurs retours sur investissement électoral. S'il est indéniablement des élus intègres et dévoués - mais comment sont-ils arrivés là? - il faut aussi constater que d'autres moins scrupuleux savent tirer parti des deniers investis dans les campagnes électorales. Les premiers veulent et peuvent traiter les problèmes dans l'intérêt du citoyen, mais les seconds veulent et peuvent traiter les mêmes problèmes sans oublier l'intérêt de leur parti, de leurs amis et d'eux-mêmes.

Par ailleurs les cycles démocratiques ont souvent pour corollaire l'alternance des hommes et des partis au pouvoir. Le plus souvent la fin d'un mandat et le début du suivant impliquent la mise en veille des programmes lentement mis en place par les prédécesseurs, et la progressive prise d'information des successeurs. Il s'ensuit de longues périodes de flottement et d'incapacité de gestion, soit parce que les programmes ne sauraient plus être bouclés, soit parce qu'ils ne sont pas encore solidement étayés par l'information ou pas complètement construits. Dans les deux cas, les éventuelles qualités de gestion des prédécesseurs et des successeurs ne pèsent pas lourd face à l'implacable logique des cycles démocratiques.

Il n'entre pas dans l'intérêt des élus de s'attaquer aux vrais problèmes

Pour quelle raison un élu devrait-il s'attaquer de manière courageuse aux problèmes les plus délicats auxquels il lui est demandé de s'atteler?

Il a été montré que si la meilleure solution à un problème implique des mesures peu populaires, peu susceptibles de conserver ou de drainer des voix dans le futur, alors un élu a tout intérêt à ne pas le traiter. Il vaut mieux pour lui prendre des mesures temporaires, populaires et, de préférence, médiatisables, plutôt que de traiter un problème à la source. Postposer les dures décisions, transmettre à d'autres la délicate et impopulaire nécessité de les traiter mieux est le choix politique le plus rentable. Ceci est une démarche dans le temps: NIMTO (« not in my term of office » – pas durant mon mandat). La même logique existe pour les champs de compétence: NIMBY (« not in my back yard » – pas dans mon périmètre). En d'autres termes aucun politicien ne souhaite qu'un problème épineux incombe à son champ de compétence.

Limites de la particratie

La particratie permet à des individus partageant des opinions proches de se regrouper et d'obtenir par là davantage de force représentative. C'est un principe louable en soi, et une prolongation assez naturelle de la nature humaine.

Cependant la particratie mène à diverses dérives suspectes et répréhensibles. L'électeur individuel se sent souvent davantage d'affinités pour une aile d'un parti plutôt que pour sa globalité, ou même pour un individu ou un groupe d'individus au sein de ce parti. Par ailleurs les partis sont de discutables champs de négociation et de distribution effective de pouvoir, où les électeurs et leurs intérêts ne se trouvent respectivement ni représentés ni défendus de manière transparente. Enfin les relations entre partis politiques et pouvoirs financiers sont souvent compromettantes, opaques, et incitent à des formes de compromis, voire de corruptions. Les mécanismes de financement des partis font souvent l'objet d'enquêtes, et on peut supposer que ceux qui ne font pas l'objet d'enquêtes sont simplement ceux qui sont organisés de manière plus efficacement discrète.

Le citoyen maintenu trop distant du pouvoir

Forcé de choisir souvent entre des partis et des personnes qu’il ne connaît pas et sur lesquels il n’a aucune prise, le citoyen ne se reconnaît pas dans les choix qu’il est amené à produire, et donc s’en désintéresse. Il perd ainsi confiance non seulement dans les partis et élus détenteurs du pouvoir, mais même et surtout dans le mode de représentation démocratique qui lui est présenté.

Non spécialisation des élus et des dirigeants

C'est un effet des mécanismes démocratiques en général, mais qui est amplifié par la particratie. Les postes dirigeants, qui correspondent toujours à des champs de compétences plus ou moins larges, sont distribués à des élus soit directement, soit indirectement à travers les négociations entre partis au pouvoir et plus encore à l'intérieur de ceux-ci. Mais dans la grande majorité des cas, les dirigeants mis en place et une partie de leurs équipes n'ont aucune expertise, aucune compétence particulière. Leurs succès électoraux et politiques leur donnent indifféremment le droit d'exercer dans les domaines les plus divers: santé, environnement, éducation, finances, justices, relations internationales, etc... Tout se passe comme si aucun de ces domaines ne demandait de connaissances spécifiques, comme si la compétence électorale était universellement applicable et transposable.

Simultanément l'électeur qui fait confiance à un homme ou à un parti pour certains domaines de compétences est obligé de choisir le même et seul homme, ou bien le même et seul parti pour tous les domaines de compétence. Quel doit être le choix de celui qui pense que le programme budgétaire d'un parti donné est vital, tandis que son approche de l'éducation est déplorable?

Représentation difficile des minorités

Des minorités s'estiment mal représentées dans les grands états démocratiques et dans les faits elles le sont souvent. Des entités de grande taille en population et en puissance économique, telles que la Grèce (envers l'UE), l’Écosse (envers la Grande-Bretagne), la Grande-Bretagne (envers l'UE) , la Catalogne (envers l'Espagne), la Californie (envers les USA) se considèrent comme détentrices d'identités mal ou pas représentées, et souhaitent - et parfois obtiennent - des formes de sécession, tandis que cette sécession est une perspective désolante pour de nombreux membres de la super-entité ou de la sous-entité. Et bien sûr dans toutes les parties du monde, des entités plus petites vivent de manière souvent bien plus dramatique des situations équivalentes.

Des minorités ethniques, religieuses ou culturelles vivent de semblables problèmes, même si elles ne disposent pas d'un ancrage géographique délimité. Ces entités existent et sont souvent représentées par des groupes d'influence ou de pression, mais elles ne trouvent souvent dans les rouages démocratiques que des représentations inefficaces, souvent perçues comme injustes.

Par ailleurs chacun de nous possède en lui un mélange de multiples identités, et il serait absurde de vouloir forcer une personne à se définir par une seule identité, ou par un seul parti.

Les démocraties en place ne respectent ni les identités des groupes minoritaires qu'elles hébergent ni les identités multiples des individus qui la composent.

Quand la démocratie s'entend dire 'NON!'

A partir de 2016, le refus du modèle démocratique s'est clairement manifesté dans des événements majeurs de la vie politique mondiale.

En Grande-Bretagne, en juin 2016, le choix du brexit par la population britannique a exprimé le désaveu de la construction européenne par l'un de ses acteurs les plus importants, ouvrant d'ailleurs ainsi largement la voie à l'euro-scepticisme chez chacun de ses états membres.

Aux États-Unis, aux primaires républicaines puis surtout à l'élection présidentielle de novembre 2016, la classe politique de la première puissance mondiale a reçu une gifle magistrale, le peuple s'exprimant en faveur d'un milliardaire notoirement ignare en matières politique et diplomatique. Aux grandes figures démocrates et républicaines, l’électeur a préféré un clown narcissique et mégalomane pour le diriger vers des voies dangereuses. Cent jours après le début du mandat présidentiel, un record d'impopularité est battu par ce nouveau champion de la démocratie.

En France, en mai 2017, les élections présidentielles ont mis aux prises quatre candidats qui, chacun séparément, recevaient bien davantage d'obstruction, de contestation, de dénigrement, que de soutien. Au second tour, les principaux messages expriment la 'nécessité de faire barrage à...'. Le président n'a pas pu convaincre 25% des électeurs au premier tour, et il entame son mandat avec davantage d'opposants que de supporters.

Dans ces trois cas, les thèmes de repli identitaire, bien loin des idéaux humanistes supposé nourrir les processus démocratiques, ont été les plus écoutés.

Ensuite dans ces trois cas, le message dominant était un grand NON. Non à la classe politique en général, non à la construction supranationale 'démocratique' (européenne), non aux grands acteurs des paysages politiques.

Enfin, dans les trois cas, les maladies des démocraties mentionnées plus haut ont été clairement soulignées, voire démontrées.

Manifeste Citoyen

Ici se trouvent indirectement énoncés les principes généraux de la DDD. Il s’agit donc à la fois d’un réponse aux maladies décrites plus haut, et d’une sorte de cahier de charge.


Nous, citoyens électeurs, aspirons à un modèle de représentation plus démocratique, plus proche, plus souple et plus adapté à notre temps. En particulier :

*

Nous souhaitons pouvoir orienter nos votes dans différents champs de compétences de manière indépendante.
  • Nous souhaitons pouvoir réorienter nos votes quand nous le voulons, et non quand des cycles nous le permettent et nous l'imposent. Par là, nous ne voulons plus être les otages de cycles de promesses électorales suivies de désaveux trop fréquents.
  • Nous souhaitons échapper à la logique des partis, trop éloignés de nous. Nous préférons donner des voix à des personnes ou à des structures plus proches de nous, éventuellement leur déléguer notre poids électoral s'ils n'exercent ou ne visent pas de responsabilités directes.
  • Nous souhaitons pouvoir, dans la mesure de nos propres compétences individuelles - et dans le ou les champs de compétences correspondants - avoir la possibilité de devenir chacun le délégué électoral des personnes qui nous donneraient leur confiance.
  • Nous souhaitons pouvoir bénéficier, dans l'exercice de nos choix de représentation, de la souplesse, de la proximité et de l'interactivité des applications du web.


Principes généraux du modèle DDD

Pour répondre aux attentes citoyennes exprimées dans le manifeste du paragraphe précédent, il faut notamment que dans le modèle DDD, à l'inverse du modèle démocratique standard:* Il n'y ait pas de cycle à l'exercice démocratique, mais plutôt un processus continu.

  • Il y ait des électeurs, des candidats et des élus, mais pas d'événement élection.
  • Les partis, les lobbies et les groupes de pression soient remplacés par des structures plus nombreuses et plus souples.
  • Des champs de compétence (CC) soient définis et servent de territoires bien segmentés de l'exercice du pouvoir exécutif démocratique.


Acteurs de la DDD

L'électeur

Comme dans le modèle démocratique classique, le citoyen électeur pose des choix par ses votes. Ceux-ci sont cependant structurés différemment, ils peuvent être très simples ou relativement complexes, mais le principe démocratique général reste d'application: les élus sont in fine désignés par lui, l'électeur, et ses pairs.

Le candidat

Tout citoyen électeur peut se déclarer candidat dans un champ de compétence donné. Si tel est le cas, il lui appartient de faire connaître son programme, ses choix et convictions propres. Il est susceptible d’être intégré au pouvoir exécutif au sein d’un collège de gestion.

L'élu

Le candidat peut devenir un élu, actif et exerçant les responsabilités du pouvoir au sein d'un collège de gestion de CC.

Le délégué

Tout citoyen électeur peut se déclarer représentant dans un champ de compétence donné. Cela signifie que d'autres électeurs peuvent lui faire confiance et s'aligner sur ses choix de vote. C'est l'un des mécanismes de délégation. Le représentant ne doit pas nécessairement publier un programme, et il n'est pas susceptible d'exercer une responsabilité de gestion.

Dans un CC donné, un électeur peut être soit candidat soit représentant, mais pas les deux.

Le collège de gestion (d'un champ de compétence)

Chaque CC possède son organe dirigeant, qui est un collège de gestion constitué d'un certain nombre d'élus désignés suivant les mécanismes décrits plus loin. L'un de ces élus devient le secrétaire général du collège. Les membres un collège de gestion peuvent être soit des citoyens candidats, soit des représentants envoyés par des structures candidates.

La structure

Dans le modèle DDD, les ‘structures’ sont l’équivalent des classiques partis, des lobbies, et de manière générale de tous les groupements de citoyens partageant des intérêts, des opinions, ou simplement souhaitant exercer une influence ou un pouvoir dans le modèle démocratique. Une structure peut donc s’appuyer sur une identité philosophique, géographique, économique, religieuse...

Une structure est spécialisée dans un ou plusieurs CC, et son organisation se segmente selon ceux-ci. La gestion et le financement d'une structure s'organisent suivant des règles qui lui sont propres. Il suffit qu'elle soit dirigée dans les faits par des électeurs connus et identifiés.

Le modèle DDD ne définit ni n'impose aucune autre règle sur le fonctionnement interne d'une structure. Il n'impose aucun concept d'adhérent à une structure. Il y a des électeurs qui votent pour une structure, plus éventuellement des rôles quelconques définis au sein de la structure, mais qui ne concernent pas le modèle général DDD.

Il y a deux sortes de structure : les structures déléguées et les structures candidates.

La structure déléguée

La structure déléguée ne vise pas l’exercice direct du pouvoir, mais plutôt l’influence indirecte sur celui-ci, en regroupant le plus possible de voix.

Une structure déléguée émet des votes dans les CC dans lesquelles elle est active. Les structures déléguées peuvent agir en chaîne: une structure déléguée peut se prononcer par vote en faveur d'une autre structure déléguée, en faveur d’une structure candidate, ou encore en faveur d’un citoyen candidat.

La structure candidate

La structure candidate vise l'exercice du pouvoir - par l'envoi de représentants élus (ses délégués) au sein des collèges de gestion des CC dans lesquels elle est active.

La structure candidate n’émet aucun vote.

Les mécanismes de choix des éventuels délégués élus relève de règles internes à la structure candidate accédant au pouvoir. Il en est de même des règles de fractionnement des poids électoraux entre les différents délégués élus.

La base de données de délégation

La logique opérationnelle du système électoral DDD tourne autour d'une base de données constamment mise à jour. Cette base de données contient tous les votes des 3 catégories d’émetteurs de votes : les électeurs simples, les citoyens délégués, et les structures déléguées.

Cette base de donnée est accessible en ligne et en permanence par tous les acteurs.

Fonctionnement de la DDD

Actions de l'électeur

Pour un électeur les actions possibles se présentent de la manière suivante.

Les choix s'opèrent en ligne. L'électeur se connecte souvent, rarement ou jamais, selon son choix. Lorsqu'il le fait il s'identifie de manière sécurisée.

A l'écran, il voit une liste de champs de compétence (CC), et pour chacun d'eux, il peut consulter et modifier son vote - son choix de délégation.

Dans chaque champ de compétence, son vote peut être:* vide (il s'agit d'une forme d'abstention, qui revient à transférer son pouvoir électoral aux électeurs actifs)

  • un citoyen délégué (sa voix sera alors calquée sur celle du délégué choisi, et l'électeur exprime par là que sa confiance et son vote iront automatiquement là où seront dirigés la confiance et le vote du délégué choisi)
  • un citoyen candidat (l'électeur exprime sa confiance dans le candidat choisi et contribue à sa possibilité de participer au collège de gestion, et, le cas échéant, contribue au poids collégial du candidat choisi)
  • une structure déléguée (sa voix sera alors calquée sur celle de la structure déléguée choisie, et l'électeur exprime par là que sa confiance et son vote iront automatiquement là où seront dirigés la confiance et le vote de la structure déléguée choisie)
  • une structure candidate (l'électeur exprime sa confiance dans la structure candidate choisie et contribue à sa possibilité de participer au collège de gestion, et, le cas échéant, contribue au poids collégial de la structure candidate choisie)


L'électeur peut, en option, se déclarer délégué ou candidat (au collège de gestion).

S'il est candidat, son vote est inutile, car il se porte automatiquement sur lui-même. En outre un électeur ne peut être candidat que dans un seul champ de compétence.

S'il est délégué, son vote ne peut être vide<ref name="ftn1">

… et ne peut se porter sur un autre délégué qui voterait, directement ou indirectement, pour lui-même.

</ref>.

A la place d'un choix positif, l'électeur simple (celui qui n'est ni délégué ni candidat) peut aussi porter une voix négative sur un candidat ou sur une structure, et dans ce cas, sa voix sera soustraite au lieu d'être additionnée. C'est bien sûr une manière d'exprimer, non pas une adhésion, mais un désaveu ou une aversion.

Si l'électeur a choisi plusieurs<ref name="ftn2">

Cette option des votes fractionnés est accessoire dans le modèle DDD.

</ref> citoyens candidats, le poids de sa voix est divisé par le nombre de personnes choisies. Il s'agit alors de demi-voix, de tiers de voix, etc...

Actions de la structure déléguée

Pour une structure déléguée, les choix sont assez semblables, mais plus limités. La structure déléguée ne peut voter pour elle-même. Elle peut voter pour une autre structure (déléguée ou candidate) ou pour un citoyen candidat. Elle ne peut produire de vote vide ni voter pour un citoyen délégué.

Cependant, là où l'électeur simple possède un poids unitaire, une structure déléguée possède un poids électoral total qui est égal au nombre de voix qui lui ont été transmises par délégation, et le choix de la structure déléguée sera appliqué avec ce poids comme facteur multiplicatif.

Modifications des choix et calcul électoral

Le simple électeur, le citoyen délégué et la structure déléguée peuvent régulièrement rediriger leurs votes, mais pour éviter des variations trop fréquentes des poids électoraux, il n'est pas permis de modifier un vote donné, pour un champ de compétence donné, trop fréquemment, par exemple pas plus d'une fois par mois ou par trimestre. Ce frein doit éviter les retournements trop fréquents ou trop brutaux de gouvernance, et garantir une forme de continuité. Il est probable qu'en pratique le délai moyen de changement de vote serait, par inertie naturelle, dix ou cent fois plus long que le délai minimum imposé pour ce changement.

Poids électoral

Au niveau de la base de données, des algorithmes simples et publics propagent les voix des électeurs vers les citoyens délégués, vers les citoyens candidats, vers les structures déléguées, et vers le structures candidates.

En fin de compte, dans chaque champ de compétence, il existe des citoyens candidats qui ont obtenu, directement ou indirectement, un certain poids électoral, ainsi que des structures candidates qui ont également obtenu, directement ou indirectement, un certain poids électoral.

Tous ces chiffres sont publics.

Le calcul est actualisé continuellement.

Collège de gestion d'un champ de compétence

L'exercice du pouvoir est finalement attribué, pour chaque champ de compétence, à une combinaison de citoyens candidats et de structures candidates. Ensemble, ces candidats et structures candidates négocient librement et tombent d'accord entre eux pour former un collège de gestion de CC disposant d'une majorité simple des voix exprimées, donc une majorité simple des poids électoraux.

Chaque membre du collège de gestion mis en place possède un poids personnel. C'est son poids collégial. Ce poids intervient comme coefficient dans les votes décisionnaires au sein du collège de gestion.

Les structures candidates peuvent déléguer un ou plusieurs représentants au collège de gestion. Ce sont les représentants – élus - de la structure candidate. Dans cette situation, la structure candidate donne à chacun de ses représentants un poids électoral fictif, de telle sorte que ces poids électoraux fictifs additionnés soient égaux au poids électoral de la structure candidate elle-même.

Les poids collégiaux de ces représentants de la structure candidate sont définis comme le rapport entre leurs poids électoraux fictifs et la somme des poids électoraux de tous les membres du collège de gestion.

Similairement, pour un citoyen candidat élu présent dans un collège de gestion, son poids collégial personnel est la proportion de son poids électoral propre par rapport à la somme des poids électoraux de tous les membres du collège de gestion.

Chaque collège de gestion désigne en son sein un secrétaire général, qui possède une fonction de coordination et de communication. La désignation se fait par négociation, et par défaut c'est le membre ayant le poids collégial le plus élevé qui est désigné.

Lorsqu'un changement de poids électoral intervient et retire au collège de gestion la majorité dont il disposait, le collège en place et les autres candidats (ceux qui ont gagné en poids électoral) négocient pour recomposer une nouvelle majorité, par l'adjonction de nouveaux membres et éventuellement l’élimination de membres existants. En attendant que cet objectif soit atteint, aucune décision valide ne peut être prise par le collège de gestion.

Les décisions prises par le collège de gestion sont prises à la majorité des 60% (paramètre ajustable), chaque membre pesant dans le décompte en fonction de son poids collégial.

Règles de cumul

L'esprit général de DDD:* favorise la transparence des pouvoirs

  • décourage les formes de cumul pouvant mener à des conflits d'intérêt ou à des concentrations de pouvoir
  • favorise les mécanismes permettant une fluidité des représentations démocratiques et des processus de décision


Et voici résumées les principales règles relatives aux combinaisons de responsabilités permises et interdites (règles plutôt naturelles, mais sujet à discussions):* Il est interdit à un citoyen d'être candidat dans plusieurs CCs.

  • Il est interdit à un citoyen d'être actif (délégué ou candidat) dans plus de trois CC.
  • Un citoyen ne peut être à la fois candidat et représentant dans un CC donné.
  • Il est permis d'être simultanément administrateur (général ou non) de structure et citoyen actif.
  • Il est interdit d'être administrateur général d'une structure et administrateur d'une autre structure.
  • Il est interdit d'être administrateur général d'une structure et représentant de cette structure.
  • Il est permis d'être administrateur simple de plusieurs structures.
  • Il est interdit d'exercer des responsabilités de représentant dans plus d'un collège de gestion, donc d'être délégué plus d'une fois.


Transparence de la base de données

Dans la base de données de la DDD, les choix des électeurs peuvent être publics ou non selon la préférence de ceux-ci, et ce choix peut être fait indépendamment pour chaque champ de compétence.

La question du caractère secret ou public du vote est très intéressante. Pourquoi demander de la transparence aux élus, et permettre l'opacité du secret aux électeurs? S'il s'agit d'éviter des pressions malsaines, cette précaution est-elle encore valable pour les grandes démocraties actuelles impliquant des dizaines de millions d'électeurs? L'auteur penche pour une transparence totale, mais ce n'est pas une composante vitale du modèle DDD.


Par contre, les choix des structures déléguées sont obligatoirement et totalement publics. Et si un électeur refuse de rendre public son choix dans n'importe quel champ de compétence, alors dans tous les champs de compétence il perd la possibilité de représenter d'autre électeurs par mécanisme de délégation: il perd donc la possibilité d'être représentant ou candidat, et il perd également la possibilité d'être administrateur d'une structure, ou représentant d’une structure candidate.

L'esprit de cette règle est de forcer la transparence de comportement de tous les acteurs qui souhaitent jouer un rôle actif dans la démocratie.

Les noms des candidats, leurs poids électoraux, les noms des structures, leurs poids électoraux, toutes ces informations sont en permanence accessibles à tous les acteurs du jeu démocratique.

Champs de compétence spéciaux

Supervision

Certaines matières relèvent non d'un, mais de plusieurs champs de compétence.

Sur de telles matières, et sur celles qui relèvent d'une autorité supérieure ou qui demandent un arbitrage entre champs de compétence qui risqueraient d'agir en divergence, c'est un champ de compétence spécial qui, en fin de compte, opère l’arbitrage : le champ de compétence de supervision.

Celui-ci peut, si c'est la seule solution, prendre une décision de sa propre initiative. Mais il doit de préférence exercer une mission d'arbitrage en décidant quel(s) champ(s) de compétence doivent traiter prioritairement tout ou partie des dossiers qui sont soumis à son arbitrage. Ce champ de compétence est en quelque sorte une autorité d'arbitrage suprême.

Le fonctionnement opérationnel de la base de données, sa transparence et ses rouages techniques sont sous la responsabilité du champ de compétence de supervision.

S'il fallait désigner l'individu ayant la responsabilité ultime dans les structures DDD, ce serait le secrétaire général du champ de supervision. Mais son rôle n'est activé que lorsque d'autres échouent à décider efficacement entre eux.

Législation

Dans le modèle DDD, il n'y a pas la distinction classique entre pouvoir législatif et pouvoir exécutif. Au lieu de cela, il faut considérer au sein de la DDD que tous les champs de compétence sont exécutifs, à l'exception de l'un d'eux qui a pour seule et unique responsabilité la production législative. Ce champ de compétence n'est pas soumis au champ de supervision, ni à aucun autre. Son mode de fonctionnement peut être spécifique et étagé. Il peut y avoir en son sein séparation entre mécanisme de production de projets de loi, et mécanisme de promulgation de ceux-ci.

Les règles de fonctionnement du champ de législation sont donc assez spéciales, et pas directement liées au principes du modèle DDD. Elles ne peuvent être étudiées ici.

Justice

Le fonctionnement de la justice est dans le modèle DDD semblable à celui de la législation. Il est sous l'autorité d'un champ de compétence dédié.

La séparation de l'exécutif, du législatif et du judiciaire est donc réalisée au moyen d'une séparation de champs de compétence. Cette séparation peut être renforcée par des dispositions spécifiques, mentionnant que les structures candidates et les citoyens candidats actifs dans le champ de compétence législatif ou dans le champ de compétence judiciaire ne peuvent être impliqués dans quelque autre champ de compétence.

Tableau comparatif résumé

Démocratie Classique Démocratie DDD
Élections périodiques Délégation continue
Cycles de pouvoir. Exercice éphémère du pouvoir. Périodes floues préélectorales et post-électorales. Promesses électorales cycliques. Continuité du pouvoir. Changements progressifs au moments décidés par la masse des citoyens et non aux dates des élections.
Transparence médiocre Transparence forte
Dispositions légales laborieuses et mal respectées, commission d’enquêtes mal outillées. Transparence assurée par la visibilité (web) permanente et complète des chaînes démocratiques.
Particratie Structures déléguées et candidates
Structures de pouvoir sans intermédiation, en prise directe avec l’électeur, qui n’y a qu’un accès théorique. Dispositif récursif entre le citoyen électeur et des structures de taille et de poids progressifs
Champs de compétence
Attribution des champs de compétences négociée entre les partis, sans prise en compte des compétences effectives sous-jacentes. Attribution des champs de compétences par des chaînes démocratiques distinctes. Continuité indépendante des pouvoirs dans chaque champs de compétence.
Technologie
Technologie utilisée uniquement pour calquer un processus électoral millénaire. Technologie au service de la transparence et de la représentation continue et dynamique du citoyen.
Action minimale de l’électeur
Choix périodiques entre de multiples personnalités et partis souvent peu connus. Délégation à une personne de confiance ou à une structure déléguée. (modifiable à tout moment).


Commentaires et discussions

L’homme et le système

Les critiques adressées au démocraties cristallisent souvent en critiques adressées à des hommes de pouvoir, présidents, ministres et autres.

Mais la démarche DDD n’implique en aucun cas une critique de personnes. Ce qui est contesté, ce qui est appelé à être renouvelé et remplacé, c’est le système et les structures démocratiques, en particulier le mode de représentation démocratique. Les individus et les partis ne sont pas mis en cause. Les uns et les autres peuvent avoir un rôle dans une démocratie DDD, sous forme de citoyens actifs, de structures déléguées et candidates, de membres de collèges de gestion.

Le modèle de représentation démocratique DDD redistribue les pouvoirs en instaurant une forme forte de transparence. Ce faisant, il remet en cause le système, pas l’homme ni les hommes.

DDD : vision de droite ou de gauche ?

La démarche DDD s’inscrit-elle dans une vision de droite (« républicaine », « conservatrice ») ou dans une vision de gauche (« démocrate », « travailliste ») ?

En fait, l’approche DDD n’est en rien liée au clivage droite / gauche<ref name="ftn3">En fait l’auteur, pour diverses raisons (exposées ailleurs, dans le modèle M3M), ne se réclame ni d’une vision de droite ni d’une vision de gauche, l’une et l’autre paraissant à ses yeux inadéquats à la nature humaine.</ref>.

Mais si la transparence est un attribut démocratique exigé davantage par la gauche – ce qui resterait à prouver dans les faits – alors seulement DDD serait plus proche de ce pôle.

Vote secret ou public ?

La tradition démocratique donne une importance évidente au caractère secret du vote. En même temps, la transparence dans l’exercice du pouvoir a toujours été une demande légitime des électeurs, et parfois des élus.

Cette contradiction disparaît dans le modèle DDD, qui opte résolument pour une transparence maximale à tous les niveaux, l’encourageant au minimum, l’exigeant autant que possible pour les acteurs actifs de la démocratie. C’est un prix à payer pour obtenir des structures moins enclines à la corruption ou aux objectifs cachés.

DDD et corruption

Il existe dans les différentes démocraties du monde des formes assez diverses de corruption ou de malversations électorales. Dans certains pays, les voix des électeurs sont achetées, et ainsi le pouvoir est ‘démocratiquement’ acheté par le plus riche. Il s’agit de la corruption de l’électeur par l’élu.

C’est évidement une dérive nocive et condamnable de la démocratie. Le modèle DDD a-t-il une influence positive ou négative sur cela ?

Il ne peut en tous cas y répondre complètement et efficacement. Il semble inévitable que dans tout système, l’argent soit amené à jouer un rôle qui favorise celui qui le détient.

Mais en éliminant les cycles électoraux d’une part, en poussant une transparence aussi complète que possible de la chaîne de délégation du pouvoir d’autre part, le modèle DDD contribuerait à combattre et à réduire les dérives de corruption de l’électeur.

Extension et granularité géographique

Le modèle DDD peut s'appliquer à différentes échelles: sub-nationales (régionales), nationales et supranationales. Les mécanismes décrits sont valables dans tous les cas. En pratique les électeurs pourraient avoir des ensembles de choix pour chacune des entités géographiques dans lesquelles ils se trouvent inclus.

Sur divers sujets (pensons à l’environnement), les chaînes de délégation devraient évidemment mener à des collèges de gestion effectifs et trans-nationaux.

La transition DDD

Si le succès se présente pour la démarche DDD, si dans une région ou un pays émerge le désir d’organiser la mise en place de ses modalités, comment se ferait le changement de la démocratie classique vers la démocratie DDD ? Faudrait-il une forme de révolution, un affrontement ?

Non, il est possible d’organiser une migration douce, avec des adaptations successives et éventuellement des pas d’ajustement. Pour y arriver, les étapes suivantes seraient parcourues :# Création d’un parti ‘classique’ baptisé « transition DDD » (par exemple). Ce parti est transitoire et voué à disparaître si et quand il atteint ses objectifs.

  1. Mise en place technique de la base de données DDD et des programmes y donnant accès.
  2. Mise à disposition des électeurs, en mode simulation, des programmes DDD<ref name="ftn4">Bienvenue aux développeurs et testeurs intéressés à participer...</ref> (site web simul.DDDemo.org, en cours de développement). Dans cet espace de simulation, les citoyens déléguées et candidats, les structures déléguées et candidates se définissent de manière autonome et spontanée. L’arithmétique DDD entre en jeu et affiche ses résultats virtuels. Tout est transparent. Les partis politiques se clonent en structures candidates. Les lobbies et groupes de pression se clonent en structures déléguées.
  3. Fonctionnement complet de la démocratie DDD en mode simulation et en parallèle avec la démocratie classique. Des collèges de gestion de simulation émergent ‘mécaniquement’.
  4. Passage du mode de simulation au mode DDD opérationnel par décret ou réforme constitutionnelle.


Ces étapes visent à permettre une familiarisation progressive des électeurs et des divers intervenants démocratiques avec l’utilisation bien concrète des rouages DDD.

Conclusion

Le modèle DDD est ici présenté comme une forme de représentation démocratie plus souple et plus juste, permise par les avancées technologiques de notre temps.

Il n'entre pas dans l'intention de l'auteur de le présenter comme une solution définitive ni rigide.

Sa mission essentielle est de souligner et de contourner les déboires bien visibles, les défauts trop paralysants des démocraties actuelles. Il appartient au lecteur de juger dans quelle mesure le modèle DDD serait moins exposé aux maladies de la démocratie mentionnées précédemment.

Et pour ce qui est des modalités de fonctionnement du modèle DDD, pour ce qui est de son support constitutionnel et juridique, de nombreuses variantes méritent d'être étudiées. Puisse ce texte alimenter un débat nécessaire, urgent et fécond!

Démonstration

Les idées exposées dans ce document peuvent être vérifiées et testées au moyen d’une application web interactive, à l’adresse simul.DDDemo.org .

Support

Le lecteur convaincu par ce qui précède est invité à exprimer son adhésion de diverses manières en se rendant sur la page web www.DDDemo.org, dans la section support.

Thèmes annexes et complémentaires

Trois remises en questions peuvent être liées à la démarche DDD et sont traitées dans les textes M3M.

La première touche au concept d'entreprise. Les entreprises sont chargées de couvrir plusieurs besoins essentiels des populations, mais elles sont au service non pas de celles-ci, mais des intérêts financiers de leurs actionnaires.

La seconde concerne le rôle du travail, qui n'est plus perçu pour son objet (le résultat du travail) mais bien pour son sujet (le travailleur et son statut social). Cette perception biaisée biaise à son tour les débats sur l'emploi et le chômage, la productivité et la solidarité.

Les nations et les frontières sont de misérables inventions de l'espèce humaine. Elles nourrissent les identités meurtrières, les conflits, les guerres.

Une certaine articulation existe entre ces remises en question et la création du modèle DDD. Cette articulation est analysée ailleurs, dans la démarche M3M.