Buts et modèles de contribution

De Le modèle M3M
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Introduction

Un modèle de société n'a de sens que si la collectivité à des missions à couvrir. Ces missions couvrent des fonctions de protection collective, d'éducation collective, d'entretien de biens collectifs, de justice, etc... Ces missions requièrent des moyens, et ces moyens proviennent des contributions des membres de la collectivité.

L'inclinaison "naturelle" d'un membre de la collectivité sera de tendre à bénéficier au maximum des services offerts à la collectivité, tout en contribuant un minimum aux ressources financières nécessaires à celles-ci.

Dès lors un modèle de société doit fixer des règles de contribution, règles applicables à tous les membres de la collectivité bénéficiant des services collectifs. On utilise les mots "taxes", "impôts", "fiscalité", "flux contributif", "contributions", pour décrire ces mécanismes, qui seront simplement appelés ici contributions.

Objectifs

Les modèles de contribution doivent couvrir certains objectifs évidents. Que pouvons nous attendre d'un bon modèle de contribution ?

- équité. Un modèle de contribution doit être équitable dans les faits, mais aussi dans sa perception par les contribuables.

- simplicité. Un modèle de contribution doit permettre à chacun de voir clair dans les règles auquel il est exposé, et donc indirectement il bénéficie comme membre de la collectivité. Un système dont les rouages sont tellement complexes que seules des spécialistes et la justice sont capables de les interpréter et de les appliquer est à rejeter, car sa mise en œuvre coûte cher, et il suscite particulièrement la suspicion.

- contrôle. La nature humaine étant ce qu'elle est, un modèle de contribution doit décourager (a priori) et pénaliser (a posteriori) toute forme de fraude. Ici aussi la simplicité est utile, puisque dans la bien des cas, ce sont les brèches des dispositifs complexes qui suscitent des fraudes (évitements illégaux des contributions) et des échappatoires (évitements légaux des contributions).

- régulation. Dans plusieurs cas, un impôt ou une taxe n'a pas pour but premier d'alimenter les caisses de la collectivité, mais plutôt d'encourager ou de décourager des pratiques en les surtaxant ou en les sous-taxant. Cette régulation a également pour but de maîtriser d'éventuelles tensions entre offre et demande (le secteur de l'énergie en offre de nombreux exemples).

Mais à ces objectifs évidents s'en ajoutent d'autres plus sensibles

- fierté. Idéalement l'acte de contribution doit susciter la fierté de celui qui le pose. Voir "Ethique et efficience".

- homogénéisation des richesses. Dans une vision collectiviste, le modèle de contribution affiche un tropisme égalitaire qui tend à homogénéiser les richesses.

- encouragement de l'activité productrice de richesses. Dans une vision libérale, les contribuables ne doivent pas être découragés mais encouragés dans leur activité économique.

Ethique et efficience

Dans les modèles de contributions du XXème siècle, les diverses formes de contribution sont considérées par la majorité des contribuables comme des charges et obstacles à éviter ou à minimiser. Il semble que le morale publique considère que la minimisation des contributions fait partie des bonnes pratiques auquel chacun s'adonne avec plus ou moins de zèle. Pire encore, un pan non négligeable du monde des services se préoccupe d'offrir des conseils et dispositions visant à permettre aux citoyens contribuables d'"optimiser", c'est à dire d'éviter ou de minimiser les diverses formes de contribution.

Il serait difficile d'introduire des considérations morales ou un regard éthique sur ces pratiques, mais en terme d'efficacité globale, on observe cette chose paradoxale, pour ne pas dire effrayante: des personnes travaillent avec assiduité pour permettre à d'autres personnes qui travaillent également de payer un minimum de contributions, ce qui a pour effet de susciter des taux de contributions plus élevés, et donc la nécessité de travailler davantage à divers niveaux. Il s'agit bien sûr d'une démarche d'optimisation individuelle qui a donc des effets globaux et individuels destructeurs.

A l'origine de la logique des contributions, qui remonte au moins aux cités de l'antiquité grecque et orientale, les contribuables étaient des citoyens de qualité supérieure, contribuant au bien de la cité et de ses occupants. La contribution est un acte prestigieux, et le contribuable est fier de ce qu'il apporte à ses concitoyens, de la même manière qu'un patriarche est fier des richesses qu'il peut transmettre à sa descendance. Le temps, la complexité des règles, la taille des sociétés qui nous abrite au XXIème siècle ont bien entendu effacé cette vision des choses.

Sources des contributions

Indépendamment des systèmes de contributions que chacun de nous rencontre dans sa vie, on peut considérer de manière générale, que les contributions (ceci incluant toutes formes de taxes et impôts) peuvent être placées en différents endroits. En résumé, il s'agit d'intercepter

  • flux entrants de richesses (revenu)
  • flux sortant de richesses (consommation)
  • détention de richesses
  • transmission de richesses

Revenu

Il s'agit de faire contribuer le citoyen lorsqu'un flux entrant de richesses lui permet de s'enrichir. Les richesses entrantes sont en générale des trocables de base.

Revenu du travail

Le principal flux entrant de revenu est le revenu du travail, sous toutes ses formes et selon toutes ses modalités. Ceci concerne toutes les formes de travail [ lien].

Revenu du capital

Un flux entrant qui concerne une moindre proportion de citoyens, mais des flux parfois très important concerne les revenus des capitaux.

Dans l'économie libérale, les actions, obligations, devises, dérivés, fonds,... génèrent des revenus, que ce soit sous forme de plus-value (ou moins-value), ou sous forme de revenus dits fixes.

Consommation

Le citoyen est également prié de contribuer lorsqu'un échange de richesses a lieu. Ces échange de richesses se traduit par un flux sortant de trocable de base, et un flux entrant de divers biens et services souhaitées par le citoyen consommateur.

Acquisition de biens

Lorsque le bien acquis est un bien durable et échangeable dans le futur, le citoyen peut payer une contribution de consommation. L'exemple omniprésent est celui de la taxe sur la valeur ajoutée, qui fonctionne en chaîne, et dont les acteurs intermédiaires peuvent être exempts. La fiscalité de la TVA est complexe et suscite de nombreuses questions.

Consommation immédiate

Beaucoup de biens et services ne se traduisent pas pour le consommateur en un bien détenu durablement. La nourriture, le carburant, de nombreux services de confort,.. donnent lieu à des taxations proches de la TVA, et souvent à des taxes spécifiques (carburants, cigarettes). On trouve aussi une prolifération de taxes de consommations dont les enjeux sont très variables (parking, utilisation des voies automobiles, taxes de transit, taxes de séjour,...).

Détention

Il est aussi possible de baser les contributions, non pas sur les flux entrant et sortant de richesses, mais plutôt sur la détention de richesses. C'est un sujet délicat, et les exemples de contributions basées sur la détention de richesses sont moins omniprésents que ceux relatifs au flux.

Détention de biens immobiliers

Les biens immobiliers sont aisément répertoriables (cadastrés), et donc la pratique de taxer la détention de biens immobilier est généralisée. Souvent la taxation tient compte du fait que le bien concerné est habité par le propriétaire, ou bien qu'il constitue une source de revenus.

Détention de bien mobiliers

Les biens mobiliers servent de base à des taxes fort controversées. L'"impôt sur la fortune" est perçu de manière très différente par les différentes sensibilités politiques.

Détention d'autres biens

La détention de certains objets (voitures, surtout) donnent lieu à des taxes spécifiques.

Transmission

Enfin, la transmission de richesses, et particulièrement les transmission de biens sous forme d'héritage donnent lieu à des contributions spécifiques. Dans ce domaine en particulier, il existe d'innombrables dispositifs imaginés dans le but de minimiser ou d'éluder ces impôts, et ce d'autant plus que les richesses transmises sont importantes.

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