Modèle de contribution des HSC

De Le modèle M3M
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Principes

Il n'y a aucune contribution lors des flux entrants (revenus) de richesses.

Il n'y a aucune contribution lors des flux sortants (consommation) de richesses.

Il n'y a aucune contribution lors des transmissions de richesses.

Il y a uniquement contribution liée à la détention de richesses.

Déclarations dans BDG

Le processus de contribution est guidé par une parfaite transparence.

La BDG (base de données globale) contient les données relatives aux richesses.

Chaque contribuable remplit périodiquement (annuellement) une déclaration comprenant

  • l'inventaire complet de ses richesses
  • la somme des revenus de la période
  • la somme estimée des dépenses de la période

La BDG contient l'historique complet des déclarations de chaque individu.

Un inventaire de richesses est constitué d'une liste de biens, chaque bien étant caractérisé par une valeur estimée et par des remarques auxiliaires, telles que "valeur affective importante" ou "estimation par expert", ou "estimation incertaine".

La valeur globale de l'inventaire est la somme des valeurs des biens figurant dans la liste.

La contribution est calculée uniquement en fonction de cette valeur globale.

Certains objets dans la liste peuvent, d'année en année, augmenter de valeur, diminuer de valeur, disparaître et apparaître.

Les déclarations sont publiques. Chaque contribuable peut consulter dans la BDG les données des autres contribuables.

Taux de contribution

La contribution s'exprime comme un pourcentage annuellement calculé et demandé au contribuable. Le pourcentage est calculé sur la valeur globale d'inventaire des richesses.

Le pourcentage demandé est fonction du niveau de richesse du déclarant. La fonction liant le niveau de richesse au pourcentage demandé est fixée et publiée périodiquement. Elle fait l'objet de mécanismes de régulation.

La courbe de contribution peut prendre différentes formes. Pour concilier de manière dynamiquement ajustable les modèles égalitaires et libéraux, on peut admettre que la courbe prend une forme du type que voici:


Cette courbe obéit à la fonction mathématique suivante:

T = Tm x (R - Lo) / (R + Ld - 2Lo)

Dans cette formule T le taux de contribution est fonction de R le niveau de richesse.

Elle ne dépend que de trois paramètres.

  • Lo: Le maximum de non contribution - le niveau de richesse en dessous de laquelle aucune contribution n'est demandée.
  • Tm: Le taux maximal de contribution - le taux auquel sont soumise les fortunes les plus importantes.
  • Ld: Le niveau "demi" - le niveau de richesse pour lequel le taux applicable est égal à la moitié du taux maximal.


Ces trois paramètres sont des paramètres à réguler

Prévention de fraude

Si un contribuable donne à un objet de son inventaire une valeur délibérément sous-estimée, il s'expose à ce qu'un autre contribuable puisse demander à acheter cet objet pour une valeur égale à la valeur déclarée, majorée d'un pourcentage fixé "biais déclaratif acceptable" (ou BDA, paramètre à réguler). Cette démarche est une "requête suite à sous-estimation". Cet achat forcé peut être annulé par le vendeur si celui-ci s'engage à mettre dans sa prochaine déclaration un montant supérieur à la valeur offerte par l'acheteur, minoré du même pourcentage fixé BDA, de telle sorte que la demande du candidat acheteur est rendue inopérante.

Il s'agit bien d'une sorte de jeu, un type de bourse universelle, dans lequel les joueurs honnètes ne courrent aucun risque, tandis que les joueurs malhonnêtes s'exposent à des transactions forcées. Les régles du jeu doivent être complétées:

  • Chaque candidat acheteur doit notifier sa requête de manière officielle, signée, datée, transparente, dans la BDG.
  • Le vendeur forcé peut toujours accepter la demande d'achat, et dans ce cas le candidat acheteur est tenu d'exécuter son offre. La réponse du vendeur - vente acceptée ou incrément de valeur déclarative - doit intervenir dans un délai fixé, de manière officielle, signée, datée, transparente, dans la BDG.
  • Si plusieurs candidats acheteurs se manifestent, le choix de la meilleure valorisation appartient au vendeur.
  • Les transactions forcées ainsi réalisées sont toutes enregistrées dans la BDG.

On voit que dans ce jeu de régulation, chacun est tenu par des limites de raison.

  • Il est dangereux de sous-estimer un bien possédé, car celui qui le fait s'expose à devoir le vendre pour une somme faible, ou à relever sa valeur d'inventaire
  • Il est dangereux de lancer des offres hasardeuses, car celui qui les émet est tenu de s'exécuter si tel est le choix du vendeur.

Régulation des paramètres

Au moins quatre paramètres sont à réguler:

  • BDA
  • Lo
  • Tm
  • Ld

Ils peuvent être régulés périodiquement en appliquant les règles suivantes:

S'il y a un trop grand nombre de transactions forcées / révision de valeur déclaratives (suite à des sous-estimations déclaratives), BDA doit être réduit. S'il y a un trop petit nombre de transactions forcées / révision de valeur déclaratives (suite à des sous-estimations déclaratives), BDA doit être augmenté.

Si la fréquence de pauvreté augmente, Lo doit être augmenté. Si la fréquence de pauvreté diminue, Lo doit être diminué.

Si le niveau d'homogénéité dans la dispersion des richesses diminue, notamment parce que les grandes richesses voient augmenter leur part de richesse globale, alors Tm doit être augmenté. Si le niveau d'homogénéité dans la dispersion des richesses augmente, notamment parce que les grandes richesses voient diminuer leur part de richesse globale, alors Tm doit être diminué.

Si l'encouragement de "la classe moyenne" (c'est à dire les contribuables intermédiaires) à travailler et à s'enrichir est insuffisant, alors Ld doit être augmenté. Si l'encouragement de "la classe moyenne" (c'est à dire les contribuables intermédiaires) à travailler et à s'enrichir est plus que suffisant, alors Ld doit être réduit.

Donc les quatre paramètres mentionnés peuvent être régulés à partir de quatre valeurs d'input:


l'appétence au travail

l'homogénéité de la dispersion des richesses

le taux de pauvreté

la fréquence des requêtes suite à sous-estimation