Structures de pouvoir

De Le modèle M3M
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Vue générale

Le modèle Modèle:XMOD inclut des formes de pouvoir d'une part, des mécanismes de représentation d'autre part.

Les formes de pouvoir sont réparties selon des champs de pouvoir, qui sont des périmètres de matière que doit gérer le Modèle:XETAT.

Les mécanismes de représentation lient les HSC représentés aux comités de représentation actifs pour chaque champs de pouvoir.

Les prestantes de délégation de représentation jouent le rôle de structures intermédiaires de représentation.

Le processus de représentation est continu, dynamique et transparent.

Champs de pouvoir

Un champs de pouvoir est défini comme un ensemble de matières autour desquelles s'organisent:

  • des pouvoirs
  • des compétences
  • des choix et des décisions

Les pouvoirs d'un champs donné sont attribués à un comité de représentants.

Le comité de représentants définit les choix stratégiques, les priorités, les mesures générales, et selon sa volonté des mesures détaillées.

L'application concrète et opérationnelle est exercée par une ou plusieurs prestantes opérationnelles affectées au champs de pouvoir.

Par exemple, l'éducation est un champs de pouvoir. Le pouvoir en est confié au comité des représentants de l'éducation. L'application concrète et opérationnelle est exercés par la prestante d'éducation, qui est une prestante opérationnelle du niveau supérieur. Cette prestante d'éducation dirige à son tour une hiérarchie de prestantes de niveaux inférieurs. Dans le cas de l'éducation, cette hiérarchie de prestantes peut s'organiser suivant des distributions géographiques, linguistiques, philosophiques, ainsi que suivant les types d'études ou de diplômes. Les écoles, les universités, les différentes structures de formation sont des prestantes d'éducation au niveau le plus bas et le plus opérationnel de cette hiérarchie.

La liste des champs de pouvoir inclut

  • la justice
  • l'éducation
  • la santé
  • les sports
  • la famille
  • les sciences
  • la recherche
  • l'agriculture
  • la perception des contributions des HSC
  • la perception des contributions des prestantes
  • le financement des structures de pouvoir
  • le financement des prestantes
  • la gestion opérationnelle de la Modèle:XDB
  • les transports terrestres
  • les transports maritimes et fluviaux
  • les transports aériens
  • les télécommunications
  • la gestion des énergie fossiles
  • la gestion des énergies renouvelables
  • l'eau
  • ...

Chaîne de représentation

La chaîne de représentation est l'ensemble des liens qui existent entre les représentés et les représentants.

Les représentés sont tous les HSC.

Les représentants sont les membres des comités de représentation.

La chaîne contient, outre les représentants et les représentés, des structures intermédiaires : les prestantes de délégation de représentation.

La chaîne de représentation s'appuie et se matérialise par un ensemble de données déposées dans la Modèle:XDB et mise à jour dans celle-ci par tous les intervenants de la chaîne.

Choix de l'HSC représenté

Dans ce contexte, chaque HSC est pris dans son rôle de citoyen exerçant son propre pouvoir de représentation.

Ce rôle correspond au rôle d'électeur dans la logique de la sociételle, mais le modèle Modèle:XMOD n'utilise pas de mécanisme d'élection.

Chaque représenté exprime un ensemble de choix. Ses choix sont organisés par champs de pouvoir.

Pour chaque champs de pouvoir, le représenté dispose d'une série de choix. Ses choix sont définis, enregistres et mis à jour dans le Modèle:XDB.

Pour chaque champs de pouvoir le représenté peut au choix:

  • s'abstenir de toute représentation (abstention)
  • se présenter ou non comme candidat représentant (candidature)
  • déléguer sa représentation au candidat représentant de son choix (soutien direct)
  • déléguer sa représentation à la prestante de délégation de représentation de son choix (soutien indirect)
  • déléguer sa représentation à un autre HSC représenté (délégation personnelle)
  • se prononcer contre un candidat représentant (opposition directe)
  • se prononcer contre une prestante de délégation de représentation (opposition indirecte)

Un représenté ne peut choisir qu'une seule des options listées par champs de pouvoir.

Pour rendre plus concret les représentations ouvertes aux HSC, voici des exemples de situations concrètes

L'HSC A s'intéresse peu à la vie publique et au pouvoir. Il exprime son abstention sur tous les champs de pouvoir, sauf pour ce qui l'intéresse le plus: pour le champs de pouvoir responsable de la santé et des sports, il délègue son pouvoir à la prestante de délégation de représentation constituée par son club d'athlétisme. L'HSC B est un passionné de la vie publique et du pouvoir. Il se présente comme candidat au pouvoir dans le champs de pouvoir des énergies renouvelables, et dans tous les autres champs de pouvoir, il opte pour des soutiens directs et indirects en fonction des programmes des candidats et des prestantes de délégation qu'il a évalués. L'HSC C a des choix disparates correspondant à son tempérament.  Pour plusieurs champs de pouvoir, il s'abstient, tandis que pour d'autres, il exprime sa désapprobation en s'opposant à une prestante de délégation qu'il juge nocive. 

Candidat représentant

L'HSC qui se présente comme candidat dans un champs de pouvoir donné doit, pour être accepté comme tel:

publier dans la Modèle:XDB son programme, ses choix, ses priorités

publier dans la Modèle:XDB le bilan de ses actions passées, s'il a déjà exercé une forme de pouvoir

La Modèle:XDB contient en outre ce qu'elle contient pour tout HSC, et donc notamment les information relatives aux détentions du candidat et à ses propres choix de représentation dans tous les champs de pouvoir.

Prestantes de délégation de représentation (PDR)

Les PDR sont dans le modèle Modèle:XMOD la réplique transformée et simplifiée des partis dans les démocraties occidentales de la sociételle, avec les différences suivantes.

Les PDR peuvent être actives dans plusieurs champs de pouvoir ou seulement dans un seul. Ainsi les PDR peuvent s'apparenter aux groupes de pression présent dans la sociételle.

Les PDR ne sont pas des organes de pouvoir aussi larges et organisés que les partis. En pratique, les représentés ne sont pas tenus de passer par elles. Ils peuvent d'une part se présenter comme candidat indépendamment de toute PDR, et d'autre part voter directement pour un candidat indépendant de toute PDR.

Les PDR peuvent être liés à des représentés les soutenant, mais aussi à des représentés opposés à elles.

De manière générale, une PDR peut cristalliser autour de concepts politiques, philosophiques, religieux, régionaux, ludiques et généralement quelconques.

Une PDR ne peut cependant représenter un groupe de pression lié une prestante ou à un secteur économique. Il appartient aux prestantes de s'organiser spécifiquement pour organiser auprès des champs de pouvoir le mode de représentation adéquat.

Question ouverte : mode de financement ???

Comités des représentants

Les représentants sont rémunérés par le Modèle:XETAT.

Les représentants ne peuvent être actifs à un moment donné que dans un comité de représentants, et donc que dans un champs de pouvoir.

Les représentants renoncent à toute activité rémunérée dans une prestante durant la période où ils sont représentants.

Le comité des représentants est un ensemble d'HSC choisis par les représentés pour exercer un champs de pouvoir donné.

Les représentants débattent, écoutent et s'expriment sur les sujets couverts par le champs de pouvoir.

Les débats sont publics, accessibles au minimum par des moyens de télécommunications audiovisuels (télévision et similaires).

Les décisions au sein du comité de représentants sont réalisées selon des mécanismes de vote. Le mécanisme des votes se fait selon des règles de majorité, et éventuellement selon des mécanismes plus variés : mécanisme à plusieurs tours, mécanismes à représentation étagée, consultation directe de l'électeur.

Dans le mécanisme à plusieurs tours, applicable lorsque plus de deux choix sont disponibles, les choix les moins retenus sont éliminés au cours des tours successifs, jusqu'à ce qu'il ne reste que deux choix possibles, et donc la possibilité d'un choix majoritaire.
Dans le mécanisme des représentations étagée, un nombre de votants du second tour est convenu, et c'est par exemple - ou par défaut - le tiers du nombre de représentants initiaux. Le premier tour est un vote direct, mais il sert aussi à désigner les votants du second tour, les ex æquo de queue étant éliminés. Au second tour, seuls les votants du second tour votent. Et le processus continue jusqu'à ce qu'un tour affiche une majorité. Ce mécanisme permet d'élaguer progressivement les tendances mineures, et en même temps de respecter à tout moment une forme de représentativité démocratique par étage.

Les votes de chaque représentant sont publiés dans le Modèle:XDB.

Experts

En plus et à coté des représentants issus du mécanisme de représentation, les champs de pouvoir peuvent impliquer des experts, qui sont des spécialistes du champs en question.

Les experts ne sont pas des représentants des citoyens.

Ils ne participent pas au votes.

Ils participent au débats mais leurs avis sont consultatifs.

Ils ont pour mission d'étudier en profondeur les sujets sur lesquels les représentants devront se prononcer, et de présenter leurs analyses et conclusions.

Différents experts peuvent afficher des opinions opposées.

Les experts sont désignés par les représentants par des mécanismes de désignation simples. Par exemple, tout représentant peut désigner un expert, et l'expert est retenu pour une mission si au moins N représentants l'ont désigné.

Les experts sont en général occasionnels, mais il peut y avoir des experts permanents si les questions traitées le justifient.

Les experts sont rémunérés.

Prestantes opérationnelles

Les activités opérationnelles exercées dans un champs de pouvoir donné ne sont pas directement exécutées par le comité de représentants dont le rôle est plus général et stratégique.

Les activités opérationnelles sont confiées aux prestantes opérationnelles d'intérêt général opérant dans un champs d'activité donné.

Dans chaque champs d'activité faisant écho à un champs de pouvoir, les prestantes sont organisées selon une logique pyramidale allant des activités les plus générales et abstraites vers les activités les plus spécialisées et concrètes.

Chaque prestante opérationnelle rend compte des ses activités et de ses résultats au comité de représentant du champs d'activité correspondant, éventuellement au travers des autres prestantes opérationnelles du même champs d'activité.

Dynamique temporelle

Dans le modèle Modèle:XMOD, le mécanisme de représentation est dynamique et permanent.

Il n'est donc pas cyclique ni pulsatoire, à l'inverse du mécanisme des élections des démocraties de la sociételle.

Pour chaque comité de représentation e nombre de représentants est fixé.

La liste des représentants est mise à jour tous les mois (par exemple). Les représentants sont ceux parmi les candidats qui ont le meilleur soutien de représentation. Le soutien de représentation des candidats est égal au nombre de soutiens, moins de nombre d'oppositions. Ces deux nombres sont tirés pour chaque champs de pouvoir et pour chaque candidat du Modèle:XDB.

La fréquence de mise à jour de la liste des représentants n'a rien à voir avec la fréquence de renouvellement effectif des représentants. En effet le renouvellement, l'apparition ou la disparition de représentants ne dépend en pratique que du soutien des représentés. Si les choix de ces derniers sont stables dans le temps, alors la composition du comité de représentant est également stable. Si par contre de nouveaux candidats obtiennent un soutien importants, ou si des représentants en place perdent leur soutien, alors le processus de renouvellement prend place, et ceci peut se présenter rarement mais peut-être soudainement.

Pouvoir général et représentants généraux

En plus des comités des représentants des champs de pouvoir, et au-dessus d'eux, le modèle Modèle:XMOD définit un champs de pouvoir global, et un comité des représentants généraux.

Les compétences du comité général sont à la fois étendues et limitées.

Le comité général ne peut interférer avec les comités de champs sur des sujets et compétences définies comme faisant partie des comité de champs.

Par contre le comité général peut

  • définir des orientations stratégiques générales, en particulier lorsque ces orientations concernent plusieurs ou tous les champs de pouvoir
  • traiter les sujets qui seraient par nature transversaux (et décider de la nature transversale d'un sujet)
  • arbitrer et trancher les conflits qui se présenteraient entre les décisions contradictoires de deux comités de champs

Les représentant généraux sont déterminés suivant la même technique de chaîne de représentation que les représentants des autres comités,

Périmètre d'exception (pouvoir de proximité)

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Contenu du Modèle:XDB

Le Modèle:XDB contient donc pour tous les HSC représentés les choix de représentation retenu, par champs de pouvoir.

Et pour chaque représentant dans chacun des champs de pouvoir, le Modèle:XDB contient

  • le descriptif du programme, des options, des priorités, tels que décrits par eux-mêmes
  • l'historique de leurs responsabilités au sein de structures de pouvoir
  • le nombre et liste des représentés et des ... les soutenant
  • le nombre et liste des représentés et des ... opposés à eux
  • la liste des votes effectués au sein des comités de représentants

En outre le Modèle:XDB contient pour chaque vote effectué en comité

  • le résultat global du vote
  • la liste des représentants ayant participé au vote avec leurs votes respectifs

Modèle:XT